En 1939, le Mandchoukouo a été réorganisé en dix-neuf provinces et une...

En 1939, le Mandchoukouo a été réorganisé en dix-neuf provinces et une...

wikipedia - 31 May 2022
En 1939, le Mandchoukouo a été réorganisé en dix-neuf provinces et une municipalité spéciale. La municipalité de Harbin a été supprimée et quatre nouvelles provinces ont été ajoutées.

Session plénière de la Commission de Venise - Portal

The Council of Europe - 15 Mar 2024
Session plénière de la Commission de Venise - Portal ...

Amnistie catalane : l'organe consultatif du Conseil de l'Europe soutient le projet de loi espagnol

EURACTIV France - 04 Mar 2024
Amnistie catalane : l'organe consultatif du Conseil de l'Europe soutient le projet de loi espagnol ...

La Commission de Venise publie de nouveaux avis

The Council of Europe - 19 Dec 2023
La Commission de Venise publie de nouveaux avis ...

"49.3 : que la Commission de Venise s'occupe de ses fesses"

Marianne - 17 Jun 2023
"49.3 : que la Commission de Venise s'occupe de ses fesses" ...

Un organe du Conseil de l'Europe épingle un projet de réforme de la justice administrative au Liban

L'Orient-Le Jour - 27 Mar 2024
Un organe du Conseil de l'Europe épingle un projet de réforme de la justice administrative au Liban ...

Une délégation du Conseil de l'Europe en Espagne au sujet de la loi d'amnistie et de l'État de droit

EURACTIV France - 09 Feb 2024
Une délégation du Conseil de l'Europe en Espagne au sujet de la loi d'amnistie et de l'État de droit ...

« Argent et démocratie – une relation difficile » : Conférence de la Commission de Venise, à Cologne

The Council of Europe - 06 Dec 2023
« Argent et démocratie – une relation difficile » : Conférence de la Commission de Venise, à Cologne ...

"Ingérence significative de l'exécutif" : le Conseil de l'Europe questionne le recours à l'article 49.3

France Inter - 14 Jun 2023
"Ingérence significative de l'exécutif" : le Conseil de l'Europe questionne le recours à l'article 49.3 ...

Le rôle méconnu de la Commission de Venise dans l’intégration européenne

Le Taurillon - 27 Sep 2022
Le rôle méconnu de la Commission de Venise dans l’intégration européenne ...

Le 49.3 dans le viseur du Conseil de l’Europe

L'Humanité - 05 Sep 2023
Le 49.3 dans le viseur du Conseil de l’Europe ...

L'article 49.3 "soulève des interrogations au regard de la séparation des pouvoirs", estime le Conseil de l'Europe

franceinfo - 14 Jun 2023
L'article 49.3 "soulève des interrogations au regard de la séparation des pouvoirs", estime le Conseil de l'Europe ...

Le 49.3 de Borne sur les retraites inquiète jusqu'au Conseil de l'Europe

Le HuffPost - 14 Jun 2023
Le 49.3 de Borne sur les retraites inquiète jusqu'au Conseil de l'Europe ...

Le ministre sortant de la Justice et des députés libanais en Italie pour peaufiner la loi sur l'indépendance de la Justice

L'Orient-Le Jour - 18 Mar 2024
Le ministre sortant de la Justice et des députés libanais en Italie pour peaufiner la loi sur l'indépendance de la Justice ...

Commission de Venise